Nos MENTIONS LÉGALES

1. MENTIONS LÉGALES

L’accès au site www.sppcparfums.com ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectue dans le cadre des mentions légales et conditions d’utilisation détaillées ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site www.sppcparfums.com entraîne l’acceptation sans réserve des conditions suivantes par l’internaute :

1.1 1 – ÉDITEUR

Le site www.sppcparfums.com est édité par la Société Parisienne de Parfums & Cosmétiques (SPPC), société par actions simplifiée au capital de 500.000 €, dont le siège social est situé 130 Rue de Courcelles, 75017 Paris et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS PARIS B 351 644 562.
N° TVA : FR 13351644562
Directeur de Publication : Monsieur FAWAZ en sa qualité de Vice-Président

1.2 2 – HÉBERGEUR

Le site www.sppcparfums.com est hébergé par la société : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
E-mail : support@ovh.com Site : www.ovh.com

1.3 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.sppcparfums.com et l’ensemble de son contenu incluant et non limité aux marques, modèles, logos images et autres œuvres ou documents, sont la propriété exclusive de SPPC, et sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle en France et à l’étranger. De même, toutes les marques référencées sur ce site sont des marques protégées par des dépôts en France et à l’international. Ainsi, toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de tout contrevenant et passible de poursuites judiciaires, telles prévues par le Code Pénal en vigueur.

1.4 4 – RESPONSABILITÉS

SPPC fera ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur ce site. Néanmoins, SPPC ne garantit en aucune façon la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

SPPC se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur son site à tout moment et sans préavis.

1.5 5 – ACCÈS AU SERVICE

L’accès au site www.sppcparfums.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de SPPC et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service. L’accès se fait à partir du ou des ordinateurs de l’internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d’internet. Les droits d’accès et d’utilisation du site www.sppcparfums.com sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

1.6 6 – LIENS

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1.7 7 – COOKIES

Les cookies sont de petits fichiers qui sont déposés sur l’ordinateur de l’utilisateur lors de sa navigation sur un site internet et qui peuvent être lus lors de ses visites sur ce même site.
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1.8 8 – DONNÉES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site.
Aucune information personnelle concernant l’utilisateur n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi N°2004-801 du 6 août 2004, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de radiation des informations le concernant, sur simple demande envoyée à l’adresse suivante :
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75017 Paris
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1.9 9 – RÉALISATION DU SITE

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